Nous avons répondu à plusieurs collègues qui ont eu des rappels de leur IEN sur la présence obligatoire de ce registre dans leur école ; avec pour un cas extrême, une convocation comme témoin d’un collègue directeur lors d’un conseil de discipline d’un adjoint et un des éléments lors de cette audition était de savoir si le registre était bien présent et surtout s’il était connu de tous…

Alors on vous propose ce rappel.

Le registre RSST est un outil de prévention des risques dans votre école. Il se doit d’être sous forme papier ou sous forme numérique mais surtout il se doit d’être facilement accessible à tous les personnels et aussi à toutes les personnes qui entrent dans votre établissement.

Le bureau de la direction n’étant pas un lieu facilement accessible, il faudra réfléchir à un lieu de passage (petite armoire murale dans le hall de l’école) où tout usager de l’école s’y retrouve à un moment ou un autre dans une journée d’école.

Surtout, tout le monde doit savoir où se trouve ce registre (un affichage peut être fait pour indiquer sa location notamment sur le panneau des informations destinées aux familles, dans la salle des maitres pour les collègues, dans la loge si vous avez la chance d’avoir une gardienne ou des agents municipaux).

Un registre ? Il sert à quoi ?

Il permet à toute personne qui fréquente régulièrement ou même pour la première et seule fois votre école de révéler une situation qu’il perçoit comme anormale ou susceptible de porter atteinte à la sécurité des bâtiments, à la santé des élèves et des adultes.

Le registre permet de garder une trace des problèmes transcrits afin d’assurer le suivi des signalements. Parfois, le directeur ou l’équipe ou l’ensemble, pourra régler le problème mais si cela est trop complexe, il faudra transmettre aux personnes compétentes le signalement. Ce sera à eux de déployer les moyens pour régler le fait inscrit sur le registre.

Les signalements, s’il y en a, permettront via le DUERP, d’élaborer une programme de prévention sur l’année qui suit.

On peut y trouver quoi ?

Vous pourrez y lire bien évidemment des transcriptions de situations dangereuses, des risques repérés mais aussi des propositions de mesures pour les éviter ou pour améliorer la vie de l’école.

Le directeur au courant dès le registre complété

Si une personne écrit dans le RSST, elle n’est pas dispensée de le signaler au directeur. Elle se doit donc de le signaler au directeur même si ce dernier le consulte de manière régulière. Le directeur informera son IEN et prendra si nécessaire immédiatement des mesures.

Les 4 réponses à apporter dès connaissance

  1. Supprimer ou diminuer le danger ou le risque
  2. Empêcher au maximum l’exposition des personnes au danger signalé
  3. Informer les personnes de l’alerte signalée
  4. Mise en place d’une réflexion à moyen terme sur les mesures à prendre pour supprimer définitivement le risque avec l’aide de l’assistant de prévention de votre circonscription (un CPC en général) et votre IEN bien évidemment.

Qui peut le consulter ?

Tout le monde.

Mise en forme de TP, Gonfaron, 14 juin 2023